Avant de faire voler votre drone, vous devez vérifier dans quelles zones celui-ci est autorisé à voler. Nous avons traité en détail cette question dans l’article EASA Light «Géozones – savoir où l’on peut faire voler son drone». Quelle que soit la zone de vol considérée, vous devrez sans doute penser à la sécurité des personnes qui pourraient s’y trouver. En règle générale, si vous opérez dans la catégorie «ouverte», vous n’êtes pas autorisé à survoler des personnes ne participant pas à l’activité de vol de votre drone. Cela signifie que vous devez veillez à le tenir à bonne distance des personnes et des biens. Il s’agit en effet d’assurer tant la sécurité des personnes que le respect de leur vie privée.
- Regardez notre vidéo «Faire voler son drone à proximité de personnes»
Cet article fournit des informations sur les concepts de personnes participantes et de personnes non participantes à l’exploitation d’un drone, conformément à ce qui est indiqué dans les règles de l’EASA relatives aux drones. Cela vous aidera à faire voler votre drone en toute sécurité à proximité de personnes et de comprendre ce qui est autorisé.
Personnes participantes
Selon les règles relatives aux drones, les «personnes participantes» à une exploitation de drone sont les suivantes: le pilote à distance du drone, l’observateur, l’exploitant et le client. Suivant le cas, certaines de ces personnes ou l’ensemble d’entre elles sont présentes sur le lieu de survol. Par exemple, le client pourrait être la personne filmée ou simplement celle qui supervise les travaux à réaliser. Toutes ces personnes connaissent le plan de vol, les travaux à réaliser grâce au drone, ainsi que les instructions et les précautions de sécurité que le pilote du drone doit respecter.
Les personnes participantes doivent se concentrer sur l’exploitation du drone et ne pas se consacrer à une autre activité (par exemple, parler au téléphone ou manger). Durant la phase d’exploitation, les personnes participantes doivent savoir à tout moment où se trouve le drone et être prêtes à réagir pour assurer leur protection et celle d’autrui si le drone évolue de manière inattendue.
Vous devez également réfléchir à la manière dont les personnes «participantes» ou «non participantes» pourraient réagir en cas de chute éventuelle du drone, afin notamment de déterminer si des obstacles (par exemple, une barrière ou une route) pourraient entraver leur fuite. Cette réflexion doit s’inscrire dans le cadre de votre démarche d’évaluation des risques, à mener avant la phase d’exploitation.
Personnes non participantes
En règle générale, les personnes qui ne relèvent pas de la catégorie précédente sont considérées comme «non participantes». Elles ne participent pas à l’exploitation du drone et pourraient ne pas en avoir connaissance. Il faut aussi tenir compte des animaux, qui appartiennent également à la catégorie des «non participants».
Par définition, toute foule relève de la catégorie des «personnes non participantes». Une foule n’est pas définie par un nombre spécifique d’individus, mais par la limitation de mouvement qu’elle impose à ceux qui la constituent, notamment pour éviter la trajectoire d’un drone hors de contrôle. Si la densité de personnes est telle que leur possibilité de quitter rapidement le lieu ou de s’éloigner de la trajectoire du drone est limitée, on considère qu’il s’agit d’un «rassemblement de personnes» (selon la terminologie utilisée dans la réglementation sur les drones).
Voici quelques exemples de rassemblement de personnes:
- manifestations sportives, culturelles, religieuses ou politiques;
- plages ou parcs par beaux jours;
- rues commerciales aux heures d’ouverture des magasins; ou
- stations/pistes de ski;
- personnes marchant dans des rues, circulant sur des routes, etc.
Survol de personnes suivant la catégorie de drones considérée
Comme indiqué plus haut, le survol de personnes est généralement interdit. Il est autorisé à titre exceptionnel s’il s’agit d’un drone construit à titre privé et pesant moins de 250 grammes ou d’un drone acheté dans le commerce dont l’étiquette d'identification de classe (obligatoire à compter du 1er janvier 2024) affiche le chiffre 0 ou 1, et qui relève de la sous-catégorie A1. Toutefois, vous devez limiter au minimum le survol de personnes.
Pour les drones de classe C 3 et 4, respectez une distance d’au moins 150 mètres par rapport aux zones urbaines et d'au moins 30 mètres par rapport aux foules. Vous trouverez sur le site web de l’EASA l’intégralité de notre «Infographie sur les drones».
Les seuls drones susceptibles de voler à proximité de personnes sont les drones de classe C2 ou relevant la sous-catégorie A2. En règle générale, vous devez maintenir le drone à une distance latérale de toute personne non participante au moins égale à l’altitude de vol du drone (il s’agit de la règle «1:1», ce qui signifie que si le drone vole à une altitude de 40 mètres, la distance par rapport à toute personne non participante doit être d’au moins 40 mètres) et à une distance horizontale jamais inférieure à 30 mètres. Si votre drone est équipé d’une fonction active de mode à basse vitesse, votre drone peut s’approcher des personnes non participantes jusqu’à une distance de 5 mètres.
Dans tous les autres cas (drones dont l’étiquette d'identification de classe affiche le chiffre 3, 4, 5 ou 6 ou drones construits à titre privé pesant plus de 250 grammes), vous devez vous assurer qu’aucune personne non participante ne se trouve dans le rayon d’action de l’exploitation du drone.
En tant que pilote/exploitant de drone, vous devez non seulement assurer la sécurité de tout ce qui se trouve autour du drone mais aussi vous montrer un bon ambassadeur, démontrant que faire voler un drone est une activité passionnante, ludique et sûre. Il est donc important de procéder à une évaluation des risques avant de faire voler votre drone, afin d’éviter tout problème ultérieur.
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