Imaginez que le ciel au-dessus de l’Europe est un orchestre. Chaque musicien a un rôle à jouer. Des pilotes aux membres d’équipage en vol en passant par les ingénieurs, les contrôleurs aériens et les spécialistes de la sécurité au sol. Ensemble, ils veillent à ce que chaque note de la sécurité aérienne soit au diapason.
L’EASA donne le tempo et écrit la partition. Elle fixe les règles à suivre pour être un musicien aguerri au sein de cet orchestre. Les autorités aéronautiques nationales (AAN) veillent à ce que l’orchestre dispose d’un effectif suffisant, que les instruments soient correctement accordés et que tous les musiciens jouent la même partition. Elles appliquent les règles de l’EASA, supervisent les opérations et coordonnent la sécurité au niveau local dans chaque État membre.
Ensemble, ils assurent la symphonie d’un trafic aérien sûr et efficace à travers l’Europe. Dans cet article, nous examinons qui sont les autorités aéronautiques nationales, ce qu’elles font et comment elles travaillent main dans la main avec EASA
Qu’est-ce qu’une autorité aéronautique nationale ?
Une autorité aéronautique nationale (AAN), souvent appelée autorité nationale compétente ou autorité de l’aviation civile, est l’organisme gouvernemental chargé de superviser l’aviation civile au sein d’un pays donné.
Combien y a-t-il d’AAN?
En Europe, chacun des 31 États membres de l’EASA dispose de sa propre AAN, qui fait office d’«autorité compétente». Il s’agit des 27 États membres de l’UE, auxquels s’ajoutent quatre États de l’AELE: l’Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse.
Toutefois, la structure peut varier d’un pays à l’autre. Dans certains États, une seule organisation couvre tous les domaines de l’aviation, tandis que dans d’autres, les responsabilités sont réparties entre plusieurs autorités. Dans les systèmes fédéraux tels que l’Allemagne, il peut même y avoir plusieurs AAN au niveau régional (Länder), par exemple, jusqu’à 20 autorités dans le seul domaine des aérodromes.
Étendue des responsabilités de l’AAN
Leurs responsabilités couvrent un large éventail d’activités. Cela peut aller de la délivrance de licences de pilote et d’ingénieur à l’agrément d’organismes impliqués dans la production, en passant par le maintien de la navigabilité. Elles délivrent également des certificats d’exploitant aérien pour le transport aérien commercial, à moins que cette responsabilité n’ait été déléguée à l’EASA.
Lorsque des problèmes de sécurité surviennent, les AAN mènent également des enquêtes et appliquent des mesures correctives. Outre ces tâches, les AAN échangent des données de sécurité, des alertes et des recommandations avec l’EASA et d’autres autorités nationales, contribuant ainsi à une culture collective de la sécurité dans l’ensemble de l’Europe.
Coopération entre les autorités aéronautiques nationales et l’EASA
L’un des exemples les plus évidents de coopération entre l’EASA et les AAN est l’attribution et la délégation des tâches. l’EASA peut déléguer certaines certifications, validations ou évaluations de la conformité à une AAN homologuée. Par exemple, une AAN peut examiner les procédures d’un organisme de maintenance conformément aux règlements de l’EASA et soumettre une recommandation à cette dernière, à laquelle il appartient de décider en dernier lieu de délivrer ou de modifier un certificat.
Cette approche reflète le principe de subsidiarité, qui s’inscrit au cœur de l’UE: les mesures sont adoptées au niveau auquel elles ont le plus de sens. Dans la pratique, la réglementation est élaborée au niveau central de l’EASA , tandis que l’octroi des licences et la certification se font souvent au niveau national.
Acceptation des certificats
La reconnaissance mutuelle des certificats est au cœur du marché unique européen de l’aviation. Un certificat, une licence ou un agrément délivrés par un État membre de l’UE (ou par l’EASA elle-même) sont automatiquement acceptés dans l’ensemble des 31 États membres de l’EASA . Ce système garantit une circulation fluide et sûre des aéronefs, des pièces détachées et des services aéronautiques par-delà les frontières, tout en maintenant un niveau de sécurité élevé.
Partage de données de sécurité
Il s’agit d’un autre domaine de collaboration important. Les AAN collectent les rapports d’incidents et d’événements survenus sur leur territoire et transmettent ces informations à la base de données centrale de l’EASA . l’EASA analyse les données, identifie les tendances en matière de sécurité et émet des recommandations ou des directives de sécurité que les AAN mettent ensuite en œuvre à l’échelle nationale. Cet échange continu de renseignements sur la sécurité est renforcé par des programmes tels que le programme d’analyse et de gestion des risques (RAMP), qui évalue systématiquement les risques pour la sécurité dans toute l’Europe, en veillant à ce que les enseignements tirés dans une partie de l’UE profitent à l’ensemble de la communauté aéronautique.
Exemples de collaboration entre l’EASA et les AAN dans la pratique
Drones
Les domaines plus récents tels que la réglementation relative aux drones [également appelés UAS (Unmanned Aircraft System), ou systèmes d’aéronef sans pilote] constituent un bon exemple de responsabilité partagée. Les opérateurs de drones doivent s’enregistrer auprès de l’AAN de leur État membre dans lequel ils exercent leurs activités. Les AAN supervisent également la compétence des pilotes de drones, établissent et documentent la zone géographique nationale des UAS et veillent au respect des règles européennes, tandis que l’EASA fournit le cadre général et les orientations.
Exploitants aériens
De même, les certificats d’exploitant aérien (par exemple, pour le transport de passagers, de fret ou les compagnies aériennes régionales) sont généralement délivrés par les autorités nationales, bien que les États membres puissent transférer cette responsabilité à l’EASA dans certaines circonstances (par exemple, lorsque l’exploitation est multinationale et concerne plusieurs pays de l’UE, lorsque l’État ne dispose pas des capacités techniques nécessaires, etc.).
Certification des aéronefs
Dans le domaine de la certification des aéronefs, l’EASA s’occupe de l’agrément de nouveaux types d’aéronefs et des modifications de conception à grande échelle, tandis que les AAN gèrent un grand nombre des agréments et de la supervision en cours des organismes de maintenance et de formation.
Un partenariat qui garantit la sécurité aérienne dans l’UE
La collaboration entre les AAN et l’EASA est l’un des plus grands atouts de l’Europe en matière de sécurité aérienne. Les AAN apportent leur expertise locale, leur agilité et leur connaissance des systèmes nationaux, tandis que l’EASA garantit l’uniformité, la responsabilité et la coordination internationale. Ensemble, ils permettent de parvenir à un équilibre entre autorité centrale et responsabilité nationale.